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• Les commissions

04:26, 5/05/2008, .. Publié dans Municipalité .. 1 commentaires .. Lien
Mots clefs : Commissions

 

Rôle et fonctionnement des commissions municipales


• Les commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au Conseil municipal. Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil.Elles n'ont aucun pouvoir de décision. Le Conseil municipal est seul décisionnaire. Les séances des Commissions municipales de sont pas publiques.

• La municipalité, souhaitant que les habitants du village puissent être associés a ouvert l'ensemble des commissions à des membres extérieurs au Conseil municipal.

• Le Maire est le président de droit des Commissions municipales.

Liste des commissions

A Epaux-Bézu, 9 commissions et 2 comités ont été constitués :

Gestion de l’eau

- Responsable de la Commission : Monsieur Alexandre Lemarié

- Missions : Eaux usées et pluviales, assainissement, aménagement du bassin versant, lutte contre les inondations
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Basset, Lemarié, Marinel, Poignant, Simonnet
- Membres extérieurs : MM Declerck, Sance et Martin

Communication

- Responsable de la Commission : Madame Dominique Brisson

- Missions : Animation d’un journal, création d’un blog, journées portes ouvertes, animations informatiques, etc
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Brigot, Brisson, Gérard, Poignant, Richard
- Membres extérieurs : Mmes Basset, Gabet et Papon

Jeunesse

- Responsable de la Commission : Madame Elisabeth Hoche

- Missions : Ecole (périscolaire), aires de jeux et de loisirs, centres aérés, etc
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Gérard, Haraut, Hoche, Richard,
- Membres extérieurs : Mmes Duval, Arlette Papon, M Harnay

Budget

- Responsable de la Commission : Monsieur Etienne Haÿ

- Missions : Détermination des grandes orientations budgétaires
- Membres du conseil : Mmes et MM : Basset, Brigot, Haÿ, Hoche, Lemarié, Simonnet
- Membres extérieurs : MM Luc Papon, François Lemarié, Gérard Babron

Appel d’offres

- Responsable de la Commission : Monsieur Etienne Haÿ

- Missions : Suivi des procédures
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Haraut, Haÿ, Lemarié, Marinel, Simonnet
- Membres extérieurs : MM Sance et Lamotte

Impôts directs

- Responsable de la Commission : Monsieur Etienne Haÿ

- Missions : Contrôle des permis de construire
- Membres du conseil : Mmes et MM : Haraut, Haÿ, Lemarié, Marinel, Simonnet
- Membres extérieurs : Mmes et MM Denisart, Guyot, Guyon (suppléant), Leviel, Basset, Babron

Révision des listes électorales

- Responsable de la Commission : Monsieur Etienne Haÿ

- Missions : Contrôle des listes avant chaque élection
- Membres du conseil : Mmes et MM : Dupont, Haraut, Haÿ, Hoche, Poignant,
- Membres extérieurs : Mmes Basset, Mazardis

Urbanisme

- Responsable de la Commission : Monsieur Etienne Haÿ

- Missions : Validité des permis de construire, suivi du PLU
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Basset, Gérard, Haraut, Haÿ, Lemarié, Marinel, Poignant, Simonnet
- Membres extérieurs : MM Declerck et Sance

Cadre de vie

- Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marc Poignant

- Missions : Embellissement de la commune, suivi des travaux de la voirie, entretien ou création de chemins pédestres, respect du patrimoine et des paysages
- Membres du conseil : Mmes et MM : Bas, Basset, Brigot, Brisson, Dupont, Gérard, Marinel, Poignant
- Membres extérieurs : Mme Gabet, MM Martin, Jamin, Declerck, Babron, Lemarié, Henry et Quette

Comité des fêtes

- Responsable de la Commission :

- Missions : Organisation des différentes animations du village, gestion de la salle des fêtes
- Membres du conseil : Mmes et MM : Dupont, Haraut, Hoche - Membres extérieurs : Mme et M Crapart, Basset, Mazardis, Hérault

CCAS

- Responsable de la Commission :

- Missions : Organisation des festivités et des services à destination des anciens de la commune
- Membres du conseil : Mmes et MM : Dupont, Haraut, Hoche, Richard,
- Membres extérieurs : Mme Crapart, Héraut, Basset, Lemarié Virginie et Berton


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