Bienvenue sur le blog municipal d'Epaux-Bézu

• Comment se passent les séances du conseil municipal ?

09:29, 6/05/2008, .. Publié dans Questions et Réponses .. 6 commentaires .. Lien
Mots clefs : conseil municipal
• Sa fréquence
Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre, et autant de fois que c'est nécessaire pour régler les affaires de la commune.


• Son déroulement
- Lorsqu'un conseiller ne peut se rendre à la la réunion, il peut donner son pouvoir à l'un de ses collègues. Le conseil ne peut délibérer que lorsque la majorité de ses membres assiste à la séance (8 conseillers à Epaux).
- A début de chaque séance présidée par le maire, un secrétaire est nommé parmi les conseillers municipaux. Il est chargé de prendre en note les débats et de les retranscrire sur le compte rendu qui est ensuite rendu public, dans un délai de huit jours suivant la séance, dans les affichoirs du village
- Les membres du conseil municipal sont amenés à prendre des délibérations, c'est-à-dire à voter les décisions à prendre. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, y compris les procurations. En cas d'égalité entre les voix pour et les voix contre, la voix du maire est prépondérante.

Sauf cas particuliers où le huis-clos peut être décidé, les séances sont ouvertes aux habitants du village.

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TRANSPORT EN COMMUN

15:58, 25/06/2008 .. Publié par Anonymous
pourait-on avoir des nouvelles du projet des transports en commun a epaux-bezu
car dans le dernier compte rendu il n'en n'est pas fait menssion.

jour de la réunion

06:39, 26/07/2008 .. Publié par poune02
Bonjour.

Pourriez-vous communiquer la date, du jour, de la réunion du conseil municipal ?
Je trouve, que le délai entre l'annonce affichée et le jour est très court .

Cordialement.

Information sur les conseils municipaux

08:47, 26/07/2008 .. Publié par communication
Le délai légal entre la date d’envoi de la convocation aux conseillers et d'affichage de l'ordre du jour et celle de la réunion est de trois jours francs dans les communes de moins de 3 500 habitants. Mais à Epaux, le jour et l'ordre du jour sont souvent mis dans les affichoirs une semaine avant. Les réunions sont également annoncées dans ce blog, dans la rubrique "Bientôt à Epaux".

Commentaire sans titre

09:39, 19/08/2009 .. Publié par Anonyme
affichage des réunions de conseil est souvent mis le mercredi pour le vendredi soir, une personne qui surveille l'affichoire souvent

Réunion du conseil

17:23, 11/03/2010 .. Publié par Anonyme
Quand aura lieu le prochain conseil, vu l'organisation des élections régionales, peut on imaginer qu'il se réunira à cette issue ?

Commentaire sans titre

11:51, 9/11/2011 .. Publié par MOREAU Fabrice
Bonjour, je vous ecris ici car je n ai pas reussi a la rubrique ecrivez nous.

Je voudrais savoir si il existe une distance minimun entre un arbre "boulot" situé chez mon voisin et ma cloture ou maison.

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